Mentions légales et confidentialité

Généralités

Le site biosiris-cosmetiques.com est géré par la société ORGANIC-LAB-COSMETIC sarl au capital de 19 900 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges

N° SIREN 501 747 117 – N° SIRET 501 747 117 00015

RCS BOURGES n° 501 747 117 – N° de gestion 2008 B20
Code APE/NAF 245C
dont le siège social est situé : Ferme de Dady-18120 MASSAY
Toute correspondance est à adresser à
Ferme de dady
18120 MASSAY

Directeur de publication : VONNET FEUILLET Sabrina

Hébergement :
JMGMEDIA
4 place de la Paix
41200 Romorantin-Lanthenay
Tel : 02 54 96 98 05
E mail : contact@jmgmedia.com

Confidentialité

Biosiris s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à Biosiris pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant à :
Biosiris
Ferme de dady
18120 MASSAY
ou à : contact@biosiris-cosmetiques.com

 Organic-Lab Cosmetic tient à vous rappeler son engagement à respecter la confiance que vous lui accordez en renseignant vos données personnelles et à appliquer la règlementation en vigueur en France et dans l’Union Européenne en matière de protection des données personnelles, en particulier la loi n°78-17du 06 janvier 1978 modifiée et le règlement général sur la protection des données ou RGPD (ensemble, la “Règlementation”).

Conformément à la règlementation vous disposez de différents droits que vous pouvez exercer à tout moment. Nous vous informons que si vous ne souhaitez pas faire l’objet de démarchage téléphonique, vous pouvez vous inscrire sur une liste d’opposition sur le site http://www.bloctel.gouv.fr

Droit de propriété BIOSIRIS

Il est rappelé que BIOSIRIS sarl est propriétaire de la marque BIOSIRIS, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque BIOSIRIS et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de BIOSIRIS. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.